Article 1 Définitions

1.1 Dans les présentes conditions de service, les conditions suivantes sont utilisées avec une majuscule initiale, tant au singulier qu’au pluriel. Ces conditions ont la signification suivante:

Sitly: 2Care4Kids Group B.V., qui opère également sous le nom de Sitly, dont le siège social est situé à Amsterdam (1012KV), Rokin 44-C, inscrit à la Chambre de commerce sous le numéro d’enregistrement 56028458, numéro de TVA : NL851948844B01.

Contenu: toutes les informations rendues accessibles par les utilisateurs via la plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, les profils des utilisateurs.

Banque de données: données collectées par Sitly, y compris les profils et autres contenus.

Service: le service offert par Sitly à l’utilisateur, tel que décrit dans l’art. 3.

Utilisateur: personne qui a créé un profil et qui utilise le service. Il s’agit aussi bien des parents que des assistantes maternelles, des babysitters ou des gardes d’enfants.

Conditions de service: les présentes conditions de service.

Identifiants: le nom d’utilisateur et le mot de passe de l’utilisateur, qui lui permettent d’accéder à son profil et d’utiliser le service.

Droits de propriété intellectuelle: tous les droits de propriété intellectuelles et droits associés, tels que les droits d’auteur, les droits de marque, les droits sur les bases de données, les droits sur les noms commerciaux et les droits associés, ainsi que les droits sur le savoir-faire et les prestations au même titre que ces droits (prestations similaires, prestations comparables à une invention brevetée).

Partie: une partie (l’utilisateur et/ou Sitly) aux présentes conditions d’utilisation.

Déclaration de confidentialité: la déclaration de confidentialité de Sitly, disponible sur la plateforme.

Profil: une description écrite par l’utilisateur et placée par l’utilisateur sur la plateforme avec une description de lui-même, y compris son prénom, son sexe, sa date de naissance, son lieu de résidence, et éventuellement une photo.

Plateforme: toute interface en ligne fournie par Sitly où vous pouvez accéder et utiliser les services proposés. Cela inclut le site internet de Sitly, tous les sous-domaines associés, les applications mobiles pour les appareils iOS et Android proposées par Sitly.

Vérification d’identité: le processus décrit à l’art. 7.1, par lequel votre identité est vérifiée par un fournisseur tiers mandaté par Sitly.

Badge vérifié: la mention affichée sur un Profil une fois que l’Utilisateur a effectué le processus de Vérification d’identité.

Déclaration de vérification des antécédents: la déclaration décrite à l’art. 7.4, par laquelle un Utilisateur déclare avoir fait l’objet d’une vérification des antécédents et, le cas échéant, posséder un certificat correspondant.

Article 2 Conditions générales

2.1 Sitly conserve le droit à tout moment de modifier et/ou d’ajouter à ces Conditions d’Utilisation. Les Conditions d’utilisation les plus récentes peuvent être trouvées sur la plateforme, ou seront portées à votre attention lors de l’utilisation du Service. Si vous continuez à utiliser le service après une modification/un ajout aux présentes conditions de service, vous acceptez irrévocablement les conditions de service révisées et/ou étendues. Si vous n’acceptez pas les conditions de service révisées et/ou étendues, la seule possibilité qui vous reste est de cesser d’utiliser le service et de supprimer votre profil.

Article 3 La prestation de services

3.1 La prestation du service vous offre la possibilité de créer un profil, qui peut être vu par les autres utilisateurs et les visiteurs de la plateforme. L’objectif du service est de mettre en relation, via la plateforme, des particuliers qui recherchent une garde temporaire d’enfants auprès d’un autre particulier ou des professionnels qui souhaitent offrir des services de garde d’enfants à des particuliers. Les utilisateurs peuvent se faire, sur la base du profil, une opinion sur les caractéristiques et les qualités des autres utilisateurs.

3.2 La prestation consiste à offrir un accès à la base de données de parents, de babysitters, de gardes et d’assistantes maternelles qui, moyennant paiement, peuvent être contactés par l’intermédiaire de la plateforme dans le but d’organiser ensemble la garde d’enfants. Sur la plateforme, d’autres conditions peuvent être imposées à l’utilisateur pour l’utilisation du service. Ces conditions concernent, entre autres, la manière dont les profils peuvent être créés et placés.

Article 4 Accès à la prestation et disponibilité

4.1 Pour pouvoir utiliser la prestation de services, vous devez créer un profil de la manière décrite sur la plateforme. Il est expressément interdit de créer un profil au nom d’une autre personne. Lors de l’inscription, vous devez fournir des données de connexion qui vous permettront d’accéder à votre profil.

4.2 Vous êtes personnellement responsable de la confidentialité de vos données de connexion. Il n’est pas permis de transmettre vos données de connexion à des tiers. Vous êtes responsable de toute utilisation de la prestation de service par le biais de vos données de connexion. Sitly présumera que vous êtes bien la personne qui utilise vos données de connexion. Si vous savez ou avez des raisons de croire que vos données de connexion sont entre les mains de personnes non autorisées, vous devez en informer Sitly immédiatement, nonobstant votre propre obligation de prendre vous-même les mesures appropriées, telles que la modification de vos données de connexion. Sitly n’est pas responsable des pertes ou dommages causés par l’accès non autorisé ou l’utilisation de la plateforme et/ou du service par des tiers.

4.3 Sitly conserve le droit à tout moment, sans préavis et sans être responsable de quelque manière que ce soit envers vous, (i) d’apporter des changements procéduraux ou techniques et/ou des améliorations à la plateforme et/ou au service et (ii) de supprimer ou de bloquer ou de restreindre l’accès au service ou à votre profil (temporairement ou de manière permanente).

4.4 Sitly n’est en aucun cas responsable ou redevable envers vous de toute perte ou dommage résultant de l’indisponibilité (temporaire) ou de l’inaccessibilité de la plateforme et/ou du service.

4.5 Sitly n’offre aucune garantie, engagement ou indemnité en ce qui concerne la qualité, la sécurité, la légitimité, l’intégrité ou l’exactitude de la plateforme et du service, sauf indication contraire dans les présentes conditions d’utilisation.

4.6 Vous êtes personnellement responsable de l’achat et/ou du bon fonctionnement de l’infrastructure et des moyens de télécommunications fiables (y compris la connexion Internet) nécessaires à l’utilisation du service.

Article 5 Utilisation du service

5.1 Sitly n’a aucune connaissance et/ou implication dans le contenu. Sitly n’est pas un service de médiation. L’objectif du service est uniquement de mettre en relation l’offre et la demande dans le domaine de la garde d’enfants et du babysitting. Sitly ne contrôle pas la qualité ou les caractéristiques des utilisateurs. Sitly n’accepte donc aucune responsabilité quant à la qualité ou aux caractéristiques des utilisateurs et n’est pas responsable des pertes ou dommages causés par les annonces passées ou les candidats sélectionnés.

Le fait que Sitly propose une Vérification d’identité et affiche les Déclarations de vérification des antécédents, comme décrit à l’article 7, ne modifie pas ce qui précède. Ni l’une ni l’autre ne constitue une évaluation par Sitly de la qualité, des caractéristiques ou de l’adéquation d’un Utilisateur.

5.2 Vous êtes tenu de procéder vous-même à une sélection, d’entamer des discussions avec les candidats et de conclure des accords (financiers) sur la base de vos propres souhaits et critères. La sélection et la décision de confier la garde de votre/vos enfant(s) à un utilisateur ou d’effectuer un travail de garde d’enfants pour un parent vous appartiennent entièrement. Sitly n’est absolument pas impliqué dans les contacts établis entre les utilisateurs à la suite de l’utilisation du service, ni dans les arrangements et/ou accords résultant de ces contacts. Si vous n’êtes pas satisfait ou si vous avez une plainte à formuler au sujet d’un utilisateur, vous pouvez le signaler via le formulaire de contact du site web.

5.3 Vous êtes entièrement responsable de toutes les actions que vous effectuez à l’aide de la plateforme et/ou du service.

5.4 Le service et sa base de données associée sont conçus exclusivement pour les utilisateurs individuels qui recherchent des services de garde d’enfants et pour les personnes qui fournissent des services de garde d’enfants à titre personnel. Il est strictement interdit d’utiliser le service ou sa base de données pour recruter du personnel pour des sociétés, des entreprises ou d’autres entités. L’exercice de telles activités est considéré comme une violation des présentes conditions d’utilisation. Si vous utilisez ou tentez d’utiliser le service à des fins de recrutement commercial, Sitly se réserve le droit de:

a. Conserver tous les frais d’abonnement que vous avez payés.

b. D’appliquer des sanctions supplémentaires, y compris, mais sans s’y limiter, de vous bannir du service.

c. intenter une action en justice pour obtenir des dommages-intérêts et faire appliquer les présentes conditions.

5.5 Les utilisateurs et les visiteurs ne sont pas autorisés:

a. utiliser des outils autres que ceux approuvés par Sitly pour effectuer des recherches sur la plateforme ou la base de données, utiliser des outils d’exploration de données, des robots ou d’autres moyens de collecte de données, ou utiliser des outils logiciels et/ou matériels et/ou des solutions (sous leur propre gestion ou mis à disposition par d’autres) afin d’accéder aux informations mises à disposition via la base de données, ou de faire des recherches ou de consulter la base de données de toute autre manière inappropriée.

b. de collecter des informations sur d’autres utilisateurs via le service à des fins autres que celles mentionnées dans les présentes conditions d’utilisation sans l’autorisation écrite préalable et explicite de Sitly.

c. dupliquer, rendre public, revendre, utiliser à des fins commerciales ou mettre à la disposition de tiers, de quelque manière que ce soit, tout contenu obtenu par l’intermédiaire du service.

d. d’engager des tiers pour effectuer l’une des actions mentionnées dans le présent article.

e. faire un usage inutile ou excessif du système de messagerie de Sitly. L’utilisation excessive comprend l’envoi d’un volume anormalement élevé de messages et/ou d’invitations qui constituent un spam pour les autres utilisateurs. Pour cette raison, notre politique d’utilisation limite le nombre de messages et d’invitations qui peuvent être envoyés à de nouveaux contacts.

f. de créer un profil en utilisant le nom, les coordonnées ou les références d’une autre personne. Vous ne devez créer et gérer un profil que pour vous-même et vous assurer que toutes les informations fournies sont exactes et ne concernent que vous.

g. de partager leurs données de connexion ou de donner accès à leur profil à un tiers. Chaque profil doit être utilisé exclusivement par la personne qui l’a créé.

5.6 Il est attendu des utilisateurs qu’ils interagissent les uns avec les autres de manière respectueuse et responsable sur la plateforme. Sitly promeut un environnement sûr et professionnel pour les personnes recherchant des services de garde d’enfants et pour les personnes fournissant des services de garde d’enfants. Sitly se réserve le droit, à sa seule discrétion, de déterminer si le comportement d’un utilisateur est jugé inapproprié, offensant ou perturbant pour la communauté et les opérations du service. La conduite qui peut être considérée comme inappropriée comprend, sans s’y limiter, le harcèlement, l’abus, l’utilisation d’un langage offensant, le spamming, l’intimidation, la discrimination ou tout autre comportement que Sitly juge contraire à l’objectif d’un environnement respectueux et sûr.

Article 6 Contenu

6.1 Vous reconnaissez et acceptez que le profil et/ou les autres contenus que vous mettez à disposition via le service peuvent être utilisés par d’autres utilisateurs. Vous reconnaissez que Sitly n’a aucune influence sur le respect des présentes conditions d’utilisation par les autres utilisateurs et/ou les tiers.

6.2 Il est interdit de placer du contenu :

a. qui est discriminatoire en ce qui concerne l’apparence, la race, la religion, le sexe, la culture, l’ascendance, ou qui peut être interprété de quelque manière que ce soit comme préjudiciable ou inapproprié, de l’avis de Sitly.

b. qui incite à la violence contre et/ou au harcèlement d’une ou plusieurs autres personnes, ou qui conduit ou résulte de l’exploitation ou de l’abus d’autres personnes, ou qui constitue une activité illégale, ou qui favorise des activités illégales.

c. qui, de l’avis de Sitly, est contraire aux bonnes manières ou au bon goût, ou est de nature violente.

d. dans lesquels les données personnelles de mineurs sont demandées, dans lesquels les données personnelles d’autres personnes sont mises à disposition, ou dans lesquels vos coordonnées personnelles sont incluses. Si vous partagez le contenu de tiers, par exemple en les affichant sur une photo ou en mentionnant leurs coordonnées personnelles dans les références, vous devez obtenir l’accord de l’autre partie. Vous devez être en mesure de fournir la preuve de cette approbation à tout moment en cas de litige.

e. qui contient des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bots ou d’autres programmes qui pourraient causer des dommages à un système automatisé, ou qui pourraient rendre un tel système inutilisable ou inaccessible, ou qui pourraient effacer ou accorder la propriété d’un tel système, ou qui sont destinés à contourner les mesures de sécurité techniques de la plateforme et/ou des systèmes informatiques de Sitly.

f. qui repose sur des mensonges et/ou est trompeuse, ou qui consiste à prendre une fausse identité, et/ou qui suggère à tort que vous êtes lié à Sitly.

g. qui implique une chaîne de lettres, des courriers indésirables ou du spamming et/ou qui demande des mots de passe ou d’autres détails permettant de remonter à des personnes à des fins commerciales ou illégales.

h. qui enfreint les droits de Sitly et/ou ceux de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle ou les droits relatifs à la protection de la vie privée.

i. qui est en conflit avec les présentes conditions d’utilisation, la déclaration de confidentialité, ou avec toute loi et/ou réglementation applicable, qui est de toute autre manière illégale, ou qui peut nuire aux intérêts ou à la réputation de Sitly.

6.3 Sitly se réserve le droit de raccourcir, de modifier ou de rejeter le contenu, ou de retirer le contenu de la plateforme si Sitly le juge nécessaire, sans que vous ayez droit à une quelconque compensation et/ou sans que Sitly n’engage sa responsabilité.

6.4 Si vous estimez qu’un contenu porte atteinte à vos droits ou aux droits d’un autre utilisateur ou d’un tiers, vous le signalerez immédiatement à Sitly de la manière décrite à l’article 13.

Article 7 Vérification et déclarations

7.1 Sitly vous offre la possibilité de la Vérification d’identité. La Vérification d’identité est facultative. Elle est effectuée par un fournisseur tiers mandaté par Sitly et consiste en la capture d’images d’un document d’identité officiel avec photo et en la comparaison d’un égoportrait avec la photographie figurant sur ce document. La vérification évalue si le document présenté semble être un document du type indiqué et si l’égoportrait correspond à la photographie qui y figure. Vos données (personnelles) seront traitées conformément à la Déclaration de confidentialité de Sitly. Si vous effectuez la Vérification d’identité avec succès, un Badge vérifié est affiché sur votre Profil de la manière déterminée par Sitly.

7.2 La Vérification d’identité est effectuée par des moyens automatisés et ne peut établir avec certitude qu’un document est authentique ou qu’il appartient à la personne qui l’a présenté. Un Badge vérifié ne constitue ni une recommandation d’un Utilisateur, ni une garantie d’identité, ni une vérification des antécédents, ni une assurance que l’interaction avec cet Utilisateur est sûre. Il vous est conseillé de demander à voir le document d’identité en personne lors d’une première rencontre et d’utiliser votre propre jugement. Sitly n’accepte aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au résultat de la Vérification d’identité, ni quant à toute perte ou dommage résultant de votre confiance dans un Badge vérifié.

7.3 Il est expressément interdit de soumettre un document d’identité qui ne vous appartient pas, ou qui a été modifié ou falsifié. Sitly se réserve le droit, à tout moment, de retirer un Badge vérifié, y compris lorsque Sitly a des raisons de douter du résultat de la Vérification d’identité, et de suspendre ou de résilier votre Profil, sans engager sa responsabilité envers vous de quelque manière que ce soit.

7.4 Si vous agissez en tant que gardienne, nounou ou babysitter, vous pouvez faire une Déclaration de vérification des antécédents sur votre Profil. Cette déclaration est facultative et est faite, obtenue et mise à jour par vous. Elle est reflétée sur votre Profil de la manière déterminée par Sitly et constitue uniquement une déclaration auto-rapportée. Sitly ne demande pas, ne reçoit pas, ne vérifie pas et ne conserve pas le certificat sous-jacent, et ne vérifie pas sa validité, son authenticité ou son contenu.

7.5 Vous êtes seul responsable de l’exactitude de votre Déclaration de vérification des antécédents, ainsi que de sa mise à jour ou de sa suppression dès qu’elle n’est plus exacte. Sitly n’accepte aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant à l’exactitude, la validité ou la validité continue de toute déclaration, ni quant à toute perte ou dommage résultant de votre confiance dans une déclaration faite par un autre Utilisateur. Il vous est conseillé de demander à voir le certificat en personne, et vous ne devez pas considérer une Déclaration de vérification des antécédents comme une vérification ou une garantie de la part de Sitly.

7.6 Une fausse Déclaration de vérification des antécédents constitue une violation des présentes Conditions de service (voir art. 6.2.f). Sitly se réserve le droit de retirer la déclaration de votre Profil et/ou de suspendre ou résilier votre Profil, sans engager sa responsabilité envers vous de quelque manière que ce soit.

7.7 Toute suspicion d’utilisation abusive de la Vérification d’identité ou de fausse Déclaration de vérification des antécédents peut être signalée de la manière décrite à l’art. 13.

Article 8 Paiement et abonnement

8.1 En fonction de l’abonnement choisi, vous pouvez utiliser le service gratuitement ou moyennant paiement. Le prix que vous payez pour l’utilisation du service dépend de l’abonnement que vous avez choisi. Les abonnements et les prix associés sont disponibles sur la plateforme. Le coût des abonnements achetés via l’application iOS et Android peut être plus élevé car une partie des frais de transaction facturés mensuellement par Apple et Google est répercutée sur l’utilisateur. Les prix incluent la TVA et les autres taxes imposées par les autorités, sauf indication contraire.

8.2 Sitly a le droit de modifier les prix pratiqués avec un préavis d’au moins trois mois. Si vous n’êtes pas d’accord avec le changement de prix, vous avez le droit de cesser d’utiliser le service et de supprimer votre profil à la date à laquelle le changement de prix prend effet, ou d’opter pour un abonnement gratuit avec le même profil.

8.3 Si un paiement échoue en raison d’une insuffisance de fonds ou pour toute autre raison empêchant le traitement de la transaction, Sitly peut tenter de débiter à nouveau la méthode de paiement. Sitly se réserve le droit d’essayer de débiter périodiquement le moyen de paiement figurant dans le dossier jusqu’à ce que le paiement soit traité avec succès. Si des tentatives répétées sont effectuées et que le paiement n’est toujours pas sécurisé, Sitly peut suspendre ou résilier votre accès au service.

8.4 Le paiement s’effectue de la manière décrite sur la plateforme. Si le paiement n’est pas effectué dans les délais, Sitly se réserve le droit de résilier immédiatement le contrat ou de bloquer ou de restreindre l’accès au service jusqu’au moment où vous avez rempli vos obligations (de paiement), y compris les frais et les intérêts.

8.5 Les réclamations concernant les factures et/ou le service n’affectent pas votre obligation de paiement.

8.6 Si Sitly détermine que votre abonnement a été utilisé à des fins qui violent les restrictions d’utilisation telles que décrites dans l’article 5, Sitly a le droit de conserver tous les frais payés et d’appliquer toutes les politiques pertinentes, y compris la résiliation de l’abonnement sans remboursement.

8.7.1 Sitly peut, de temps à autre, proposer des réductions ou des offres promotionnelles sur les abonnements Premium à certains utilisateurs. Ces offres sont soumises aux Conditions Générales spécifiées au moment de l’offre.

8.7.2 L’éligibilité aux remises et offres promotionnelles est déterminée uniquement par Sitly sur la base de critères tels que la localisation de l’utilisateur, l’historique de l’abonnement, ou d’autres facteurs jugés pertinents par Sitly.

8.7.3 Les réductions et les offres promotionnelles ne sont valables que pour une durée limitée, comme indiqué dans l’offre. Après la fin de la période promotionnelle, l’abonnement sera renouvelé au tarif standard, à moins que l’utilisateur n’annule l’abonnement avant la date de renouvellement.

8.7.4 Sitly se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à toute remise ou offre promotionnelle à tout moment et sans préavis. Les remises ou offres promotionnelles existantes seront honorées pour la durée de la période spécifiée.

8.7.5 Toute utilisation abusive de remises ou d’offres promotionnelles, y compris, mais sans s’y limiter, la création de plusieurs comptes pour bénéficier des offres, entraînera la suspension ou la résiliation immédiate du compte de l’utilisateur et toute action en justice applicable.

Article 9 Droits de propriété intellectuelle

9.1 Les droits de propriété intellectuelle s’appliquant au Service, y compris la plateforme et la base de données, ainsi que tous les textes, l’apparence, les modèles de profils, le matériel vidéo, audio et photographique mis à disposition via la plateforme, à l’exception du contenu, restent la propriété de Sitly et/ou de ses concédants de licence.

9.2 Sous les conditions décrites dans les présentes conditions d’utilisation, Sitly vous donne le droit limité, personnel, révocable, non exclusif, non sous-licenciable et non transférable d’accéder et d’utiliser le service, y compris la base de données, le contenu et la plateforme aux fins décrites dans les présentes conditions d’utilisation.

9.3 Vous conservez en principe les droits de propriété intellectuelle sur le contenu que vous avez placé. Vous reconnaissez et acceptez que la mise à disposition/le téléchargement du contenu par vous donne automatiquement à Sitly la licence gratuite, mondiale, irrévocable, sous-licenciable et transférable de rendre public ce contenu et de dupliquer le contenu et de stocker le contenu dans la base de données dans la mesure où cela est nécessaire pour fournir le service.

9.4 Vous renoncez explicitement à tous les droits personnels mentionnés à l’article 25 de la loi sur les auteurs (“droit d’auteur”), y compris le droit d’être nommé et le droit de s’opposer à des modifications, dans la mesure où cela est autorisé par cette loi.

9.5 Vous confirmez à Sitly que vous possédez tous les droits sur le contenu et que vous êtes pleinement autorisé à accorder à Sitly la licence prévue dans cet article.

9.6 Il est expressément interdit de télécharger, de copier, de modifier, de faire de l’ingénierie inverse ou de rendre publique toute information rendue accessible via le service ou la plateforme, ou d’utiliser ces informations à des fins autres que celles mentionnées dans les présentes conditions d’utilisation, à moins que Sitly ou les détenteurs de droits concernés n’y consentent ou que le droit néerlandais obligatoire n’autorise expressément une telle utilisation.

Article 10 Confidentialité

10.1 Lors de la création de votre profil et de l’utilisation du service, vous mettez vos données (personnelles) à la disposition de Sitly. Ces données (personnelles) seront traitées conformément à la déclaration de confidentialité de Sitly et aux lois et règlements applicables.

Article 11 Garanties et indemnités

11.1 Vous êtes responsable envers Sitly et l’indemnisez entièrement pour tous les dommages et coûts subis ou encourus par Sitly suite à (i) un manquement fautif de votre part dans le respect des conditions d’utilisation, (ii) toutes les actions menées par vous lors de l’utilisation du service, ou (iii) toute action illégale. Tous les coûts encourus par Sitly ou les dommages subis par Sitly en relation avec ces réclamations seront à votre charge.

11.2 Vous confirmez à Sitly que toutes les informations que vous fournissez en créant votre profil ou en plaçant du contenu sont complètes, actuelles et exactes. Vous reconnaissez que l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité du contenu mis à disposition sont d’une grande importance pour le fonctionnement optimal du service.

11.3 Vous confirmez à Sitly que vous êtes autorisé à utiliser le service et que vous agirez conformément aux présentes conditions d’utilisation. Vous indemnisez Sitly contre les réclamations de tiers basées sur l’allégation que l’utilisation du service par vous, y compris, mais sans s’y limiter, le placement de contenu, est illégale.

Article 12 Responsabilité

12.1 Sitly n’accepte aucune responsabilité pour les dommages résultant de la fourniture du service, ou résultant d’actions illégales ou autres, dans la mesure où cela est autorisé par le droit impératif.

12.2 Si Sitly est responsable de dommages envers vous pour quelque raison que ce soit, cette responsabilité est dans tous les cas limitée par événement (une série d’événements liés étant considérée comme un seul événement) aux contributions (y compris BTW) que vous avez payées à Sitly pendant l’année civile en cours pour le service qui a conduit à la responsabilité de Sitly.

12.3 Sitly n’est en aucun cas responsable des pertes indirectes, y compris les pertes financières pures, les pertes de chiffre d’affaires ou de profit, les pertes de données ou les dommages immatériels liés ou survenant à la suite du service.

12.4 Les restrictions mentionnées dans le présent article ne sont pas applicables en cas d’imprudence délibérée et/ou consciente de la part de Sitly elle-même et/ou de sa direction.

12.5 L’existence d’un droit d’indemnisation de votre part exige que vous signaliez par écrit à Sitly le dommage en question le plus rapidement possible après sa survenance. Tout droit à une indemnisation à l’encontre de Sitly se prescrit par 12 mois à compter de la naissance du droit.

Article 13 Communication d’informations non autorisées

13.1 Sitly n’est pas responsable des dommages liés à l’utilisation (illégale) de la plateforme. Sitly est uniquement tenu, dans les conditions énoncées ci-dessous et après avoir reçu un rapport, de retirer tout matériel manifestement illicite ou de faire cesser toute activité manifestement illicite.

13.2 Sitly a établi une procédure par laquelle la présence ou l’accessibilité de matériel suspecté d’être illégal peut être signalée à Sitly. Cela peut se faire via le formulaire de contact du site web ou en cliquant sur le bouton “Signaler un utilisateur” qui est présent sur les pages de profil et dans les emails reçus.

13.3 Sitly se réserve le droit de refuser de bloquer du matériel ou de mettre fin à des activités si Sitly a des raisons légitimes de douter de l’exactitude du rapport ou de l’exactitude de toute preuve soumise avec le rapport, ou si une évaluation des intérêts l’exige. Dans ce cas, Sitly peut demander à un juge habilité aux Pays-Bas de rendre un jugement indiquant que le matériel ou l’activité en question est illégal.

13.4 Sitly n’est en aucun cas tenu d’être partie à un litige entre le responsable du rapport et un tiers.

13.5 La personne qui soumet le rapport garantit Sitly contre toutes les réclamations de tiers en rapport avec le blocage ou la suppression de matériel ou l’arrêt d’activités. L’indemnisation s’applique à tous les coûts encourus et les dommages subis par Sitly en relation avec une telle réclamation, y compris, mais sans s’y limiter, la restitution des coûts de l’assistance juridique.

Article 14 Durée, annulation et résiliation

14.1 Si vous utilisez un abonnement gratuit, vous avez le droit de cesser d’utiliser le service et de supprimer votre profil.

14.2.1 Si vous utilisez un abonnement payant, la prestation est disponible pendant la période que vous avez choisie lors de la procédure d’abonnement (la “période d’abonnement”).

14.2.2 À moins que vous n’informiez Sitly avant la fin de la période de souscription que vous souhaitez annuler un abonnement, votre abonnement sera automatiquement renouvelé sur une base récurrente correspondant à la durée de votre abonnement initial. Vous autorisez Sitly à collecter les frais d’abonnement alors applicables pour un tel renouvellement en utilisant toute carte de crédit ou tout autre mécanisme de paiement que nous avons enregistré pour vous.

14.2.3 Les périodes d’abonnement renouvelables peuvent être annulées par vous une semaine avant la date de facturation suivante. En cas d’annulation, celle-ci prendra effet le jour suivant le dernier jour de la période d’abonnement en cours.

14.2.4 Pour annuler les abonnements qui sont payés directement via la plateforme Sitly, les abonnés doivent soit annuler leur abonnement dans les paramètres de leur compte sur la plateforme Sitly, soit envoyer une demande d’annulation via le formulaire de contact du site web.

14.2.5 Veuillez noter que Sitly n’a pas la capacité d’annuler les abonnements effectués via l’application Sitly Android ou iOS. Les abonnés souhaitant annuler leurs abonnements doivent le faire via leurs comptes Google Play ou Apple App Store respectifs, en suivant les procédures décrites dans les articles 14.2.6 et 14.2.7.

14.2.6 Les abonnements achetés via l’application Sitly Android doivent être annulés via votre compte Google Play. Les abonnés doivent suivre les étapes décrites par l’assistance Google pour gérer ou annuler leurs abonnements, qui peuvent être trouvées ici.

14.2.7 Les abonnements effectués via l’application Sitly iOS doivent être annulés via le menu des abonnements sur votre iPhone. Les instructions fournies par l’assistance Apple sur la manière de gérer ou d’annuler ces abonnements sont disponibles ici.

14.2.8 Sauf disposition spécifique dans les présentes conditions d’utilisation, tous les paiements effectués pour des abonnements, des services ou des produits par l’intermédiaire de la plateforme Sitly ou des applications mobiles ne sont pas remboursables. Ceci inclut, mais n’est pas limité aux achats uniques et aux abonnements récurrents. Il n’y a pas de remboursement ou de crédit pour les périodes partiellement utilisées d’un abonnement, d’un service ou d’un produit, même si l’abonnement est annulé avant la fin du cycle de facturation en cours.

14.2.9 En cas de résiliation d’un abonnement, vous continuerez à avoir accès aux services d’abonnement jusqu’à la fin de la période de facturation en cours. Après la fin de la période de facturation, l’abonnement ne sera pas renouvelé, mais aucun remboursement ne sera effectué pour toute période d’utilisation ou de non-utilisation antérieure.

14.3 Sitly attire votre attention sur le fait que vous ne pouvez pas faire usage du délai de réflexion prévu à l’article 7:46d partie 1 BW (code civil néerlandais). Le service est en effet exécuté directement avec votre accord, comme le prévoit l’article 7:46i partie 5 sous 1 BW.

14.4 En cas de résiliation du contrat, il n’y a pas d’annulation de ce que Sitly a déjà livré et/ou exécuté et des obligations de paiement y afférentes. Les sommes facturées par Sitly avant la résiliation en rapport avec ce que Sitly a livré ou exécuté correctement restent dues, eu égard à ce qui est indiqué dans la phrase précédente, et sont directement exigibles au moment de la résiliation.

14.5 En cas de résiliation du contrat, quelle qu’en soit la raison, votre droit d’utilisation du service et votre accès au service seront directement supprimés. Sitly supprimera votre profil dès la fin du contrat, quelle qu’en soit la raison. Sitly conserve le droit d’utiliser tout le contenu comme indiqué dans l’article 9. Cependant, Sitly supprimera ou rendra anonyme tout le contenu à votre demande. Sitly n’est pas tenu de vous livrer et/ou de convertir tout contenu après la fin de l’accord.

14.6 Sitly se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte et votre accès aux services sans préavis ni responsabilité si vous enfreignez les présentes conditions d’utilisation.

Article 15 Divers

15.1 Le droit néerlandais est applicable aux présentes conditions d’utilisation et à l’utilisation du service et de la plateforme. L’application de la Convention de Vienne (CISG) est expressément exclue.

15.2 Tout litige survenant entre vous et Sitly sera porté devant le juge habilité de l’arrondissement (“district”) d’Amsterdam, à moins qu’une loi impérative n’exige que le litige soit porté devant un autre juge.

15.3 Sitly peut transférer les droits et obligations qui découlent des présentes conditions d’utilisation à d’autres personnes, et vous informera si cela se produit. Si vous ne trouvez pas ce transfert de droits et d’obligations acceptable, vous pouvez cesser d’utiliser le service et supprimer votre profil.

15.4 Si une partie des présentes conditions de service est ou devient invalide, vous et Sitly restez liés à la partie restante. Sitly remplacera la partie invalide par des conditions qui sont valides et pour lesquelles les conséquences juridiques, en ce qui concerne le contenu et l’intention de ces conditions d’utilisation, sont autant que possible en accord avec la partie invalide.

1. Qu’est-ce que Sitly ?

Sitly est un service en ligne dont le but est de mettre en relation, via son site web et ses applications mobiles, les particuliers souhaitant organiser une garde d’enfants temporaire pour leur(s) enfant(s) avec des particuliers ou des professionnels prêts à proposer des services de gardiennage d’enfants. Les Utilisateurs peuvent se forger une opinion sur les caractéristiques et les qualités des autres Utilisateurs en se basant sur leurs profils.

Sitly fait partie de la besloten vennootschap (« société à responsabilité limitée ») 2Care4Kids Group B.V., exerçant également sous le nom de Sitly, dont le siège social est situé (1012KV) Amsterdam, Rokin 44-C, et immatriculée à la Chambre de Commerce d’Amsterdam sous le numéro d’immatriculation 56028458. La manière dont nous stockons et utilisons vos renseignements personnels est enregistrée auprès du College Bescherming Persoonsgegevens (« Conseil pour la Protection des Renseignements Personnels ») sous le numéro d’enregistrement m1517431.

2. Termes clés

Le compte fait référence à un ensemble de ressources et de droits au sein d'un système informatique donné qui vous est attribué en tant qu'utilisateur dans le but d'accéder et/ou d'utiliser la plateforme.

Le contrôleur désigne une entité (dans ce cas Sitly) qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles.

Le sujet des données désigne toute personne dont les données personnelles sont collectées, conservées ou traitées.

RGPD renvoie au règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la directive 95/46/CE.

Les données personnelles font référence à toutes les données mentionnées dans la section Profil.

Par traitement, on entend la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, le stockage, l'adaptation ou l'altération, la récupération, la consultation, l'utilisation, la divulgation par transmission, la diffusion ou toute autre mise à disposition, l'alignement ou la combinaison, la restriction, l'effacement ou la destruction de données à caractère personnel.

Le processeur fait référence à une entité (dans ce cas Sitly) qui traite les données personnelles pour le compte du contrôleur.

L’Utilisateur désigne une personne agissant en tant que parent, babysitter qui accède à la plateforme et l’utilise via son compte utilisateur.

Le contenu utilisateur désigne tout contenu et toute information postés, téléchargés, liés, transmis, enregistrés, affichés ou autrement rendus disponibles sur la Plateforme et/ou transmis par un utilisateur à d'autres utilisateurs, y compris des messages texte, des chats, des vidéos, des photographies, des vidéos et autres, qu’ils soient transmis publiquement ou en privé.

3. Responsable du traitement

Sitly est le responsable du traitement des renseignements personnels. Pour toute question concernant la protection des renseignements personnels, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur notre site web.

Sitly a nommé un Délégué à la Protection des Renseignements Personnels (DPD). Pour toute question relative à la manière dont Sitly traite vos renseignements personnels, vous pouvez contacter directement notre DPD à l’adresse dpo@sitly.com ou via notre formulaire de contact.

4. Quelles informations sont collectées et traitées par Sitly ?

Profil

Pour contacter d’autres utilisateurs, vous devez d’abord créer un profil personnel. Lorsque vous créez un tel profil, il vous sera demandé de saisir certains renseignements vous concernant. Vous n’êtes pas obligé de saisir tous les détails.

Les renseignements suivants sont obligatoires pour tous les utilisateurs :

• Prénom et nom de famille
• Adresse courriel valide et mot de passe
• Code postal et numéro de maison
• Description personnelle

Pour les gardiennes, nounous et babysitters, les renseignements suivants sont également obligatoires :

• Date de naissance
• Sexe
• Tarif horaire
• Disponibilité

Peuvent être complétés de manière facultative :

• Numéro de téléphone cellulaire
• Nombre d’années d’expérience en garde d’enfants
• Expérience avec différentes catégories d’âge d’enfants
• Références
• Nombre maximum d’enfants que vous êtes disposé(e) à garder en même temps
• Emploi / études
• Fumeur : oui/non
• Compétences linguistiques
• Qualification pertinente

Pour les parents, les renseignements suivants sont également obligatoires :

• Préférences en matière de garde d’enfants
• Nombre d’enfants
• Sexe des enfants
• Dates de naissance des enfants
• En attente d’un enfant : oui/non

Vous pouvez modifier les renseignements que vous fournissez à tout moment. Vous pouvez également ajouter d’autres renseignements à votre profil, tels qu’une photo ou un lien vers votre site web.

Votre profil est, en principe, public. Cela signifie que n’importe qui peut le consulter. Vous pouvez également configurer votre profil pour qu’il soit visible uniquement par les Utilisateurs disposant également d’un profil. Vous pouvez modifier ce paramètre à tout moment.

Contenu

Sitly stocke et traite tout le Contenu que vous rendez disponible via Sitly. Si vous publiez du contenu, par exemple votre profil, d’autres utilisateurs peuvent l’utiliser ou y réagir.

Si vous résiliez votre profil, Sitly le rendra immédiatement inaccessible. Après la résiliation, Sitly conservera vos données pendant une durée maximale de six (6) mois. Sitly supprimera ou anonymisera le contenu si vous en faites la demande.

Informations générées automatiquement

Afin d’assurer le fonctionnement efficace de Sitly (par exemple, pour garantir que les pages s’affichent correctement et pour assurer la sécurité du Service), Sitly a besoin de certaines informations. Par conséquent, Sitly recueillera automatiquement des renseignements sur votre comportement de navigation lors de votre utilisation de Sitly. Ces renseignements comprennent votre adresse IP (le numéro de votre ordinateur sur Internet, qui permet de reconnaître votre ordinateur), le type de navigateur (programme informatique facilitant l’affichage des pages web), le système informatique que vous utilisez et les pages que vous consultez sur le site web.

Données de vérification d’identité et de vérification des antécédents

Lorsque vous choisissez de vérifier votre identité, nous traitons une photo de votre pièce d’identité officielle et un égoportrait en direct. Nous les utilisons pour vérifier que l’égoportrait représente une personne réelle et qu’il correspond à la photo figurant sur votre document.

Au cours de ce processus, des renseignements limités de votre document sont brièvement extraits pour effectuer ces vérifications. Nous les utilisons pour générer un identifiant de document pseudonymisé : un code interne créé par Sitly, et non un numéro extrait de votre document lui-même, qui ne peut pas être retraduit pour révéler votre nom, votre date de naissance ou tout autre détail lisible.

Nous ne conservons pas l’image du document, l’égoportrait ou les renseignements extraits sous une forme lisible une fois la vérification terminée. Si vous abandonnez une tentative de vérification, les images sont automatiquement supprimées dans l’heure qui suit.

Nous conservons le résultat de la vérification, la date à laquelle la vérification a été effectuée par Sitly, ainsi que l’identifiant de document pseudonymisé, aussi longtemps que votre compte est actif, afin de pouvoir détecter si le même document est utilisé pour ouvrir un autre compte. Bien que l’identifiant ne puisse pas être relu pour révéler vos détails, il peut nous montrer qu’un document a été réutilisé, c’est pourquoi nous le traitons et le protégeons comme un renseignement personnel. Nous supprimons l’identifiant de document pseudonymisé lorsque votre compte est supprimé.

Si votre identité est vérifiée, cela est indiqué par un badge sur votre profil. Si vous déclarez vous-même disposer d’une vérification des antécédents, nous conservons également un enregistrement de cette déclaration ainsi que la date à laquelle vous l’avez mise à jour pour la dernière fois; cela apparaît également sur votre profil, toujours étiqueté comme auto-déclaré. Nous ne demandons, ne recevons, ne vérifions ni ne conservons le certificat lui-même.

5. À quelle fin Sitly utilise-t-il mes informations ?

Finalités

Sitly utilise vos renseignements aux fins suivantes :

• Permettre l’utilisation du Service.
• Vous envoyer des renseignements sur les propres services de Sitly et répondre aux questions et/ou réclamations que vous pourriez avoir.
• Vous envoyer des renseignements sur les produits et services des partenaires de Sitly, si vous en avez donné la permission.
• Générer des données statistiques anonymisées.
• Sécuriser le Service, ainsi que le modifier et l’améliorer.
• Traiter les paiements.
• Fournir des renseignements vous concernant à des tiers, si vous en avez donné la permission, ou si cela est requis par la loi ou une réglementation.
• Vérifier l’identité d’un utilisateur et montrer aux autres utilisateurs que la vérification a eu lieu, afin d’accroître la confiance et la sécurité sur la plateforme.
• Permettre à un utilisateur de déclarer volontairement lui-même qu’il dispose d’une vérification des antécédents, afin que les autres utilisateurs puissent en tenir compte lors de l’évaluation d’un profil.
• Détecter lorsque le même document d’identité est utilisé pour ouvrir plusieurs comptes, afin de prévenir l’usurpation d’identité, la fraude et les faux profils ou profils en double.

Sitly vous tiendra informé du développement du Service. S’il y a, par exemple, une nouvelle extension du Service ou si une mise à jour doit avoir lieu, Sitly vous en informera. Sitly peut également vous tenir informé des offres spéciales actuelles ou futures.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de courriels de Sitly, vous pouvez vous désabonner via les paramètres de votre profil. Un lien permettant de vous désabonner est également inclus dans chaque courriel qui vous est envoyé par Sitly.

Sitly utilise les données générées automatiquement à des fins statistiques ainsi que pour protéger et améliorer Sitly. Ces données peuvent être fournies à des tiers, à condition qu’elles soient entièrement anonymisées et donc non traçables jusqu’à vous personnellement (aucun renseignement personnel).

Utilisation par des tiers

Sitly peut fournir vos renseignements, y compris les informations générées automatiquement telles que votre adresse IP, à des tiers lorsque cela est nécessaire pour exploiter, sécuriser ou fournir le Service, par exemple à notre fournisseur de services de paiement pour traiter un paiement que vous avez demandé, à nos fournisseurs d’hébergement et de journalisation pour exploiter et sécuriser le Service, ou à des fournisseurs de vérification d’identité et d’analyse de documents pour effectuer la Vérification d’identité selon nos instructions. Dans d’autres cas, Sitly ne peut fournir vos renseignements à des tiers que si vous avez donné votre autorisation explicite, ou si ces renseignements ne peuvent pas être retracés jusqu’à vous personnellement.

Enfin, Sitly peut fournir vos renseignements à des tiers si elle y est obligée par la loi ou une réglementation, si cela est requis dans le cadre d’une procédure judiciaire, ou si nous estimons que cela est nécessaire afin de protéger les droits de Sitly.

Sitly ne fournira pas vos renseignements à des tiers à des fins de marketing direct (par exemple, pour l’envoi d’offres spéciales) sans votre autorisation explicite. Nous ne le ferons qu’avec votre autorisation explicite, que vous pouvez donner ou retirer à tout moment dans les paramètres de votre compte.

Le site web peut contenir des hyperliens qui, une fois cliqués, vous conduiront hors du site web de Sitly vers le site web d’une autre partie. Sitly n’a aucune influence sur les services et/ou sites web vers lesquels des liens sont établis depuis le site web de Sitly. Il se peut donc qu’une autre politique de confidentialité s’applique à ces services et/ou sites web. La Déclaration de confidentialité de Sitly s’applique uniquement aux renseignements (personnels) obtenus via le Service. Sitly n’accepte aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au fonctionnement et/ou au contenu des services et/ou sites web de tiers.

6. Base juridique du traitement

Le traitement de vos renseignements personnels est fondé sur les bases légales suivantes :

Consentement
Sitly traite les renseignements personnels sur la base du consentement de nos personnes concernées pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

Relation contractuelle
Nous traitons les renseignements personnels que vous fournissez volontairement dans le cadre d’un traitement contractuel, tel que les paiements requis.

Intérêt légitime
Nous traitons les renseignements personnels fournis par la personne concernée car cela est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par Sitly.

Vérification d’identité
Lorsque vous démarrez la Vérification d’identité, nous demandons votre consentement explicite pour traiter votre pièce d’identité et un égoportrait, et pour comparer les deux afin de confirmer qu’ils représentent la même personne.

Déclaration de vérification des antécédents
Si vous choisissez de déclarer vous-même une vérification des antécédents sur votre profil, l’ajouter signifie que vous consentez à ce que nous l’affichions à cet endroit.

Détection de documents en double
Nous traitons un hachage à sens unique généré à partir de votre pièce d’identité, qui ne peut pas être inversé pour révéler votre nom, votre date de naissance ou tout autre détail lisible, sur la base de notre intérêt légitime à prévenir l’usurpation d’identité, la fraude et les profils en double ou faux profils. Un membre de notre équipe examine toujours une correspondance potentielle avant de prendre toute mesure sur un compte.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur le site web.

7. Comment Sitly protège-t-il vos informations personnelles ?

Sitly applique des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos renseignements (personnels) contre la perte et contre toute forme de traitement illégal. Parmi d’autres mesures, Sitly veillera à ce que tous les renseignements personnels soient stockés de manière sécurisée. Sitly utilise des fournisseurs de services infonuagiques de niveau professionnel pour ce stockage de données. Sitly conserve séparément l’identifiant de document pseudonymisé généré à partir de votre pièce d’identité, et l’accès à celui-ci est restreint au personnel autorisé. Lorsque des fournisseurs tiers effectuent la Vérification d’identité selon nos instructions, la photo de votre document et votre égoportrait sont traités via une connexion chiffrée.

8. Droits des personnes concernées

Vous pouvez demander, consulter et, si nécessaire, modifier vos renseignements (personnels) dans votre profil à tout moment. Si vous souhaitez savoir quels renseignements Sitly a stockés à votre sujet, ou si vous souhaitez modifier des détails qui n’apparaissent pas dans votre profil, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur le site web de Sitly.

Vous avez le droit de vous opposer au traitement des renseignements personnels vous concernant, pour des motifs liés à votre situation particulière, lorsque le traitement de ces renseignements est fondé sur nos intérêts légitimes.

Vous pouvez obtenir de Sitly une limitation du traitement dans les cas suivants : lorsque l’exactitude des renseignements personnels est contestée; lorsque le traitement est illicite; lorsque Sitly n’a plus besoin des renseignements personnels aux fins du traitement, mais où ces renseignements vous sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice; et enfin, en cas d’opposition au traitement (comme mentionné dans le paragraphe ci-dessus).

Vous avez le droit de recevoir vos renseignements personnels dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable du traitement.

Vous avez le droit de demander l’effacement de vos renseignements personnels sans délai excessif dans les cas suivants : lorsque vos renseignements ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles ils ont été collectés ou autrement traités; lorsque vous retirez votre consentement sur lequel notre traitement est fondé; lorsque vous vous êtes opposé(e) à notre traitement de vos renseignements et qu’il n’existe pas de motifs légitimes impérieux justifiant ce traitement; lorsque vos renseignements ont été traités de manière illicite; ou lorsque les renseignements personnels doivent être effacés pour se conformer à une obligation légale prévue par le droit de l’Union européenne ou d’un État membre à laquelle Sitly est soumise.

Si votre Vérification d’identité ne peut pas être effectuée parce que la photo de votre document ou votre égoportrait ne peuvent pas être lus clairement, vous pouvez retenter la vérification ou contacter notre équipe d’assistance pour obtenir de l’aide. Si le résultat de votre Vérification soulève une préoccupation, par exemple parce que votre égoportrait ne semble pas correspondre à votre document, ou parce que votre document semble avoir déjà été utilisé sur un autre compte, nous pouvons examiner cela en interne. Nous ne retirerons pas votre Badge vérifié, ne le restreindrons pas et ne prendrons aucune autre mesure concernant votre compte sans qu’un membre de notre équipe n’ait d’abord examiné le dossier.

Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez nous contacter via notre formulaire sur le site web de Sitly.

9. Transfert de données vers les pays situés en dehors de l’UE

Pour des raisons techniques ou opérationnelles, il peut être nécessaire de transférer vos renseignements à des entreprises et/ou fournisseurs de services qui soutiennent Sitly, y compris ceux situés aux États-Unis ou dans d’autres pays hors de l’Espace économique européen (EEE). Lorsque nous procédons ainsi, nous nous appuyons sur des garanties reconnues par le RGPD, telles qu’une décision d’adéquation de la Commission européenne, les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou, le cas échéant, le cadre de protection des données UE-États-Unis. Vous pouvez demander une copie des garanties sur lesquelles nous nous appuyons en nous contactant à l’adresse dpo@sitly.com.

10. Les mineurs peuvent-ils utiliser Sitly ?

L’âge minimum requis pour s’inscrire sur Sitly dépend de votre pays et du type de garde que vous proposez. Vous trouverez l’âge minimum actuel pour votre pays dans notre section Foire aux questions.

11. Cette Déclaration de confidentialité peut-elle être amendée ?

Oui, la présente Déclaration de confidentialité peut être amendée. Ces modifications seront annoncées sur le Site Internet et/ou par message à votre attention.

12. Vous avez des questions ?

Si vous avez des questions concernant cette déclaration de confidentialité, vous pouvez envoyer un message via notre formulaire de contact sur notre site Sitly.

Les fichiers-témoins (cookies) sont de petits fichiers texte renfermant des éléments d’information. Ils sont stockés sur votre ordinateur, votre tablette, votre téléphone ou tout autre appareil connecté à internet lorsque vous utilisez notre site web. Les témoins HTTP contiennent un code d’identification unique qui nous permet, lorsque vous vous rendez sur notre site web, de reconnaître votre navigateur et de suivre certains aspects votre activité de navigation.

Plus particulièrement, les témoins de session nous permettent de connaître les pages que vous avez consultées au cours d’une même visite. Les témoins permanents, eux, nous permettent de connaître et de retenir vos préférences sur plusieurs visites afin de conserver votre configuration d’une session à l’autre.

Lorsque vous visitez Sitly, nous utilisons uniquement les témoins (cookies) nécessaires au bon fonctionnement du site Web et de l’application. Nous n’utilisons aucun témoin d’analyse, de suivi ou publicitaire sans votre accord.
Lors de votre première visite, une bannière vous offre trois choix : « Tout accepter », « Tout refuser » ou « Gérer les préférences ». Refuser est aussi simple qu’accepter, et refuser ne vous empêche pas d’utiliser Sitly.
Vous pouvez changer d’idée a tout temps. Il vous suffit d’ouvrir vos paramètres de témoins et de modifier vos choix quand vous le souhaitez. Si vous retirez votre consentement, nous cessons d’utiliser ces témoins à partir de ce moment la.
Il en va de même pour nos applications mobiles. Les outils de suivi des applications Sitly ne sont activés qu’après votre consentement, et vous pouvez modifier votre choix dans les paramètres de l’application.

Les témoins sont stockés dans le dossier du navigateur de votre appareil. C’est là que vous pouvez les voir et régler leur configuration. Les témoins permanents peuvent être supprimés de votre navigateur manuellement ou à intervalles réguliers, tandis que les témoins de session expirent automatiquement à la fermeture du navigateur.

Nous utilisons les témoins suivants:

Témoins internes (first party): témoins déposés sur votre appareil par Sitly dans le but de réaliser les services que vous demandez sur notre site web et de personnaliser votre expérience sur la plateforme.
Témoins tiers (third party): témoins déposés sur votre appareil par d’autres entités indépendantes de Sitly dans le but de suivre et de surveiller votre activité de navigation sur d’autres sites web.

Il existe plusieurs types de témoins, que nous avons classés selon leur finalité et présentés ci-dessous. Rappelons que, conformément au Règlement général sur la protection des données de 2016 (RGPD), nous n’utilisons des témoins facultatifs qu’après avoir obtenu votre accord. Vous pouvez donner, modifier ou retirer votre consentement, ou gérer vos paramètres, en tout temps.

Retrouvez ci-après la liste totale des témoins internes et tiers utilisés sur notre site web. Pour chaque témoin, nous incluons une courte description, la durée pendant laquelle le témoin est stocké sur votre appareil et, pour les témoins tiers, le nom de l’envoyeur.

Les témoins indispensables sont nécessaires au bon fonctionnement du site web. Ils prennent en charge certaines fonctionnalités basiques, comme la navigation entre différentes parties du site web, l’identification des sessions et l’autorisation de connexion des utilisateurs à certaines parties sécurisées du site web. C’est pourquoi le fait de désactiver les témoins techniques nuit grandement au fonctionnement de base du site web.

Les témoins fonctionnels simplifient l’utilisation de notre site web et le rendent plus ergonomique. Ils vous permettent de bénéficier d’une expérience plus personnalisée en retenant par exemple vos préférences de configuration, votre nom et votre région.

La liste des témoins indispensables et fonctionnels utilisés sur Sitly est disponible ci-après:

Nom du témoin: AEC
Description: Les témoins AEC vérifient que les requêtes réalisées pendant la session de navigation proviennent d’un utilisateur et non d’un autre site afin d’empêcher un site web malveillant d’agir secrètement pour le compte d’un utilisateur. Autrement dit, ils nous permettent de nous assurer que vous êtes bien la personne à l’origine de vos actions sur le site.
Origine: Google
Durée: 180 jours

Nom du témoin: authToken
Description: Le témoin authToken est nécessaire pour permettre aux utilisateurs de se connecter à notre site et de commencer une nouvelle session avec leur compte personnel en vérifiant l’exactitude des informations d’identification. Cela signifie que vous avez besoin de ce témoin pour accéder à votre abonnement sur notre site web.
Origine: Sitly
Durée: 400 jours

Nom du témoin: CONSENT
Description: Le témoin CONSENT stocke les préférences de l’utilisateur ainsi que ses choix en matière de témoins afin d’assurer sa confidentialité pendant la navigation. Pour vous, c’est une façon pratique de conserver vos paramètres de témoins d’une session à l’autre.
Origine: Google Tag Manager GTM
Durée: 400 jours

Nom du témoin: NID
Description: Les témoins NID et ENID ainsi que les témoins ‘VISITOR_INFO1_LIVE’ et ‘YEC’ servent à améliorer les résultats de recherche et à lire les vidéos intégrées tout en fournissant à notre équipe des statistiques sur l’engagement en matière de publicité et de préférences de l’utilisateur. Ils vous permettent de voir et d’interagir avec tout le contenu de notre site.
Origine: Google
Durée: 396 jours

Nom du témoin: SOCS
Description: Les témoins SOCS stockent les préférences et les paramètres de l’utilisateur en matière de personnalisation des annonces. Pour vous, c’est une façon pratique de conserver vos paramètres de témoins d’une session à l’autre.
Origine: Google
Durée: 395 jours

Nom du témoin: wp-wpml_current_language
Description: Le témoin wp-wpml_current_language est nécessaire pour nous permettre d’identifier et de retenir la langue préférée d’un utilisateur. Il nous permet de rendre notre plateforme accessible et inclusive.
Origine: Sitly
Durée: 1 session

Nom du témoin: sitlyCouponCode
Description: Le sitlyCouponCode nous indique si vous avez atterri sur l’une de nos pages contenant une offre promotionnelle. Il nous fournit des informations sur la page promotionnelle que vous avez visitée afin de déterminer si vous pouvez bénéficier d’une réduction et, le cas échéant, laquelle.
Origine: Sitly
Durée: 1 session

Les témoins analytiques, aussi appelés témoins de performance, recueillent des informations sur l’utilisation faite de notre site web. Cela nous renseigne, par exemple, sur la performance de nos campagnes publicitaires parallèlement au contenu informatif et interactif de la plateforme sur notre site web ou sur l’application mobile. Nous utilisons ces informations pour rester en mesure de répondre à vos besoins lorsque ceux-ci évoluent, et pour rendre notre site le plus accessible et le plus simple d’utilisation possible.

La liste des témoins analytiques ou de performance utilisés sur Sitly est disponible ci-après:

Nom du témoin: ABTasty
Description: Le témoin ABTasty recueille des données anonymes pour analyser nos expériences sur site avec AB Tasty. Cela signifie que nous pouvons savoir si vous avez déjà visité notre site et, le cas échéant, vous renvoyer à vos visites précédentes, si vous avez participé à l’une des expériences sur site et quelles ont été vos actions.
Origine: AB Tasty
Durée: 13 mois

Nom du témoin: ABTastySession
Description: Le témoin ABTastySession détermine s’il s’agit d’une nouvelle session et recueille des informations sur votre session actuelle sur notre site.
Origine:  AB Tasty
Durée: Sessie

Nom du témoin: _clck
Description: Le témoin _clck stocke un identifiant unique pour chaque visiteur du site. Cela nous permet de connaître le nombre d’utilisateurs distincts sur notre site.
Origine: Clarity
Durée: 365 jours

Nom du témoin: _clsk
Description: Le témoin _clsk rassemble le nombre de pages vues par un utilisateur sur une journée et enregistre cette information sur une seule session. Cela nous permet de connaître l’activité de chaque visiteur et de stocker cette information séparément.
Origine: Clarity
Durée: 1 jour

Nom du témoin: _ga
Description: Le témoin _ga attribue un identifiant unique à chaque utilisateur afin de permettre à Google Analytics de distinguer les utilisateurs les uns des autres.
Origine: Google GA4
Durée: 400 jours

Nom du témoin: _ga_SiteID
Description: Le témoin _ga_SiteID compte et stocke le nombre de pages vues pour chaque identifiant utilisateur. Il nous permet de savoir quelles sont les rubriques les plus actives sur notre site web.
Origine: Google GA4
Durée: 400 jours

Nom du témoin: _gid
Description: Le témoin _gid stocke et actualise les identifiants utilisateurs à des fins d’analyse statistique. Il nous permet d’identifier les tendances et les comportements les plus courants sur notre plateforme.
Origine: Google GA4
Durée: 1 jour

Sachez qu’une grande partie de ces témoins sont utilisés en relation avec Google Analytics. Cela signifie que Google est en mesure d’utiliser les informations recueillies et de les partager avec ses autres services conformément aux Conditions d’utilisation de Google Analytics et à la Politique de confidentialité de Google.

Par ailleurs, votre adresse IP reste toujours privée. Les données recueillies par Google sont anonymisées grâce à l’utilisation de pseudonymes autant que possible. D’après Google, toutes les données recueillies sont stockées de façon sécurisée dans ses serveurs basés aux États-Unis. Google suit les principes du bouclier de protection des données pour les entreprises américaines.

Vous pouvez refuser la totalité des témoins de Google en suivant les instructions sur la page relatives aux témoins de Google [[URL]] ou en installant le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics [[URL]]. Attention, en refusant les témoins de Google Analytics, vous refusez également de participer à Google Optimize.

Pour refuser les témoins de Clarity, cliquez ici ou prenez l’extension de navigateur Protect My Choices développée par la Digital Advertising Alliance.

Les témoins publicitaires, appelés également témoins de suivi, servent à recueillir des données et à analyser votre activité sur notre site web et sur les autres pages web de notre réseau. Ces témoins nous aident à vous proposer des annonces personnalisées et pertinentes sur la base de votre profil et de vos préférences uniquement. Votre nom, votre adresse électronique et autres données personnelles ne sont pas concernés.

Accepter les témoins publicitaires ou de suivi permet également de ne pas toujours voir les mêmes annonces, d’afficher les annonces correctement sur l’écran et de sélectionner celles qui correspondent à vos centres d’intérêt. Avec votre consentement, des tiers peuvent installer des témoins sur vos appareils afin de surveiller votre visite sur notre plateforme.

La liste des témoins publicitaires ou de suivi utilisés sur Sitly est disponible ci-après:

Nom du témoin: _fbp
Description: Le témoin _fbp permet à Facebook de créer un identifiant utilisateur unique pour chaque visiteur se rendant sur notre site web. Cela permet à Facebook de suivre les utilisateurs sur notre site pour leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine: Facebook
Durée: 90 jours

Nom du témoin: ad_userdata Description: Le témoin ad_user_data détermine si des données personnelles sont envoyées à Google sur la base du consentement de l’utilisateur, à des fins de publicité en ligne.
Origine: Google Durée: 13 mois

Nom du témoin: ad_personalization
Description: Le témoin ad_personalization détermine si les données personnelles peuvent être utilisées à des fins telles que le remarketing, sur la base du consentement de l’utilisateur. Cela signifie que vos données peuvent être utilisées par Google pour la personnalisation des annonces.
Origine: Google
Durée: 13 mois

Nom du témoin: _gcl_au
Description: Le témoin _gcl_au permet à Google de mesurer, stocker et suivre les données afin de connaître les pages, les promotions et les annonces qui ont permis de convertir les visites sur notre site web en inscriptions.
Origine: Google
Durée: 90 jours

Nom du témoin: _scid
Description: Le témoin _scid permet à Snapchat de créer des identifiants utilisateur et de session uniques pour chaque visiteur se rendant sur notre site web. Cela permet à Snapchat de suivre les utilisateurs sur notre site pour leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine: Snapchat
Durée: 396 jours

Nom du témoin: _scid_r
Description: Le témoin _scid_r permet lui aussi à Snapchat de créer un identifiant utilisateur et de session pour suivre chaque visiteur se rendant sur notre site web. Cela permet à Snapchat de proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine: Snapchat
Durée: 396 jours

Nom du témoin: _tt_enable_cookie
Description: Le témoin _tt_enable_cookie permet à TikTok de connaître et de stocker le consentement des utilisateurs vis-à-vis des témoins tiers.
Origine: TikTok
Durée: 390 jours

Nom du témoin: _ttp
Description: Le témoin _ttp permet à TikTok d’attribuer un identifiant utilisateur unique à chaque visiteur se rendant sur notre site. Cela permet à TikTok de suivre l’activité des utilisateurs sur notre site pour leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine: TikTok
Durée: 390 jours

Nom du témoin: _uetsid
Description: Le témoin _uetsid permet à Bing de créer un identifiant de session pour les visiteurs se rendant sur notre site web afin de leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine: Bing Ads
Durée: 1 jour

Nom du témoin: _uetvid
Description: Le témoin _uetvid permet à Bing de suivre et de stocker les différents sites visités par les utilisateurs afin de leur proposer des annonces plus pertinentes sur son réseau.
Origine: Bing Ads
Durée: 390 jours

Vous pouvez configurer vos paramètres pour empêcher les entreprises et annonceurs tiers d’utiliser vos données. Pour cela, il suffit de personnaliser vos paramètres de témoins en suivant les instructions sur les liens ci-dessous.

Audiences personnalisées Facebook

Si vous avez un compte Facebook, cliquez ici.

Si vous n’avez pas de compte Facebook, cliquez ici.

Google Ads cliquez ici

Snapchat cliquez ici

TikTok cliquez ici Bing Ads cliquez ici